Contexte


Tu déclares dans TAM les adultes (CT, CG, Conseiller religieux, un parent, …) sollicités pour participer à une activité scoute et qui se retrouve en contact avec des mineurs.

La mention AIA apparaît : Aucune Identité Applicable. Cela signifie qu'il y a une erreur dans les renseignements que tu as indiqués pour l'adulte concerné. Le contrôle d'honorabilité ne peut donc pas être effectué, et la fiche ne peut pas être validée par la DDCS.

 

Marche à suivre


1. Corriger les informations


> Cliquer sur

> Puis sur le nom de la personne concernée pour ouvrir la fiche à modifier (s’appuyer sur un extrait simplifié (sans filiation) de l’acte de naissance (accessible publiquement)

  • Bien contrôler le nom d’usage et le nom de naissance.
  • Attention au Monsieur / Madame.
  • Les champs nominatifs ne peuvent contenir que :
    • des éléments alphabétiques,
    • l’espace,
    • l’apostrophe,
    • le trait d’union.
       

2. Si l'AIA persiste, le faire remonter au DD


L'AIA peut persister dans les cas suivants :

  • Le lieu de naissance pour les personnes nées dans les collectivités d’outre-mer, Nouvelle Calédonie, ou bien dans des communes qui ont changé de département, voire qui ont disparu dans le cadre de « fusion », et enfin dans des arrondissements, peut générer l’affichage de l’alerte.
  • Nom supérieur à 30 caractères, le champ "nom" étant limité à 30.
  • L’utilisation du second prénom, qui est en soi légale, génère l’AIA. Il s’agit donc bien de renseigner sur la fiche intervenant le 1er prénom enregistré à l’état civil et d’enregistrer le prénom usuel dans le champ " Nom d’usage". Dans le cas de prénoms multiples, mieux vaut noter le premier.
  • Les patronymes avec double trait d’union (tirets) ne sont pas reconnus par l’application et déclenchent l’AIA.


Pour toute question, rapproche-toi d’abord de ton supérieur hiérarchique, puis du Centre National en envoyant un e-mail à support@scouts-europe.org.